Article 1 : Prix

Les coûts de nos réalisations sont indiqués en euros toutes taxes comprises, les frais  d'expédition  sont à la charge du client.
Motema Stationery est en droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de commande.

ARTICLE 1.1 : NOS COLLECTION 
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Nos prix sont à l’unité. Les coûts d’impression sont en supplément, et sont fixe peu importe la quantité, le coût attribué est en fonction du produit.

Article 2 : Conditions applicables aux Contenus commandés

ARTICLE 2.1 : COMMANDE ET VALIDATION

Le paiement de la commande par le client vaut pour acceptation totale et sans réserve des conditions générales de vente. Aucune modification de commande ne saurait intervenir à compter de cette validation. 
Le traitement de la commande interviendra après validation du paiement.
La Société s'efforce de maintenir l'accès à ses sites web 24 heures sur 24, toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d'interruption de service, notamment pour des raisons de maintenance ou de problème technique. Le client déclare connaître les limites techniques liées aux technologies de l'internet, notamment en ce qui concerne la consultation des informations, le transfert des fichiers et les risques liés à cette technologie.
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ARTICLE 2.2 : CONDITIONS RELATIVES AUX CONTENUS COMMANDÉS

L'utilisation de nos contenus est de votre responsabilité, notamment lorsque celui-ci a été personnalisé avec des graphismes, textes  du texte ou autres.

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En tant qu’utilisateur, vous acceptez d’utiliser notre site légalement et de ne pas utiliser ce site pour des
fins illicites, à savoir :

• Violer les droits des autres utilisateurs du site

• Violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du site ou de tout tiers au site

Vous vous engagez à ne pas utiliser nos services pour éditer des Contenus qui seraient illégaux, harcelants, diffamatoires et/ou calomnieux, menaçants, nocifs, obscènes, malveillants ou autrement répréhensible.

Assurez vous de n'inclure dans vos fichiers aucune illustration, dessin, image, label ou de service, ni aucun travail dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers quelconque sans avoir obtenu préalablement les autorisations du dit propriétaires. A ce titre, vous garantissez que vos Contenus ne porteront atteinte à aucun droit d'une tierce partie, y compris droit de propriété intellectuelle, de marque déposée, droits de la personnalité et droit au respect de la vie privée, qu'ils ne calomnieront ni ne diffameront une tierce partie, et que vous avez tous les droits requis ou permissions nécessaires à leur incorporation dans vos Contenus.

 

Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole les conditions d’utilisation acceptable ci-dessus, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou résilier votre accès à ce site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juridiques nécessaires pour vous empêcher d’accéder à notre site.

‍Article 3 : Traitement de la commande
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ARTICLE 3.2 : COLLECTION MARIAGE
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Le délai moyen de fabrication est de 12 jours ouvrés. Ce délai est applicable à validation du bon à tirer en ligne .

Le temps de gestion dépendra du nombre de demande vous serez donc informer par mail de chaque étapes de fabrication.

Article 4 : Livraison

- France Métropolitaine Transporteur La Poste | Délai : 2 à 3 jours ouvrés – Tarif TTC : 10€
- CEE + Suisse : Colissimo | Délai : 3 à 4 jours ouvrés – Tarif TTC 12 €
- Hors CEE et Outre-mer veuillez nous consulter | Délais : 7 à 10 jours ouvrés – Tarif TTC 29,9 €
Ces délais de transport sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie, ce sont les délais moyens constatés auprès de nos transporteurs.
Motema Stationery enverra aux clients toutes les informations nécessaires au suivi de son colis.
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des articles ainsi que leur conformité à la commande.

Article 5 : Paiement

‍Les modes de paiement suivants sur ce site :

• Carte bancaire

• PayPal

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez
autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous
fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant dû à cet
instrument de paiement.

Article 6 : Rétractation
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Parce que nos Faire-part sont personnalisés, ils ne peuvent pas être revendu nous n’acceptons pas les retours. Cependant notre objectif ultime est votre satisfaction donc si vous n’êtes pas satisfait de votre commande de quelle que manière que ce soit, veuillez nous en informer et nous serons heureux de travailler avec vous pour trouver une solution. Bien que nous garantissons la plus haute qualité de nos produits, nous souhaitons que vous inspectez soigneusement votre commande dès son arrivée car nous ne pouvons pas remplacer ou compenser des produits défectueux si une réclamation est soumise 2 jours ouvrables après la réception de la commande. Il y a des frais d’annulation non remboursable si vous décidez d’annuler alors que votre commande est encore en cours de preuve 25 % du prix  de votre commande sera facturé. Ces frais servent uniquement à couvrir le temps et les efforts que notre concepteur a mis pour vérifier votre commande.

Le design de nos modéles peut être modifiés (couleur des motifs), chaque modification sera facturée 15€. Par la suite, 2 épreuves numériques sont incluses dans le prix. Si vous le désirez, nous pouvons vous envoyer des échantillons (limités à 1 échantillon, chaque supplément sera facturé 25€)

Les retouches ne commenceront pas tant que le paiement n’aura pas été reçu. Noter que nous ne faisons actuellement pas de preuve papier si la commande est vérifiée et que le processus d’impression a commencé votre commande ne peut pas être annulée.

Article 7 : Réclamations

Veuillez noter qu’il est de votre responsabilité d’examiner attentivement vos textes ainsi que les fautes de frappe. Les Erreurs que nous commettons seront corrigés immédiatement sans frais supplémentaires. Toutefois, une fois qu’une preuve a été validée et approuvé, les fautes d’orthographe ou tout autre erreur qui aurait pu être négligée lors de la vérification révèle de votre responsabilité et seront réimprimés à vos frais. Cela comprend également les frais d’expédition. Si vous optez pour un remboursement complet (en cas d'erreur de notre part) nous vous demandons de bien vouloir retourner la commande dans sa forme et son emballage d’origine pour nous aider à améliorer nos efforts de contrôle qualité. Nous vous rembourserons dès réception de l’envoi. notre succès dépend de votre satisfaction nous serons heureux de faire de notre mieux si vous n’êtes pas satisfait de votre commande pour quelle raison que ce soit faites-nous savoir afin d’améliorer votre expérience sur notre site Motema Stationery car nous nous efforçons de vous fournir le meilleur service client possible.

Article 8 : Propriété intellectuelle
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Toutes les illustrations et les graphismes de nos produits présents sur le site Motema Stationery sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments se trouvant sur www.motemastationery.com est strictement interdite.

Article 9 : Informations nominatives
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Les informations et données du client sont indispensables à la gestion de la commande et aux relations commerciales.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1976, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et d'opposition à ses données personnelles.
Il vous suffit d’écrire Motema Stationery , 6 rue Noguères 59000 Lille.

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Lors de la commande ou de l’enregistrement nous vous demandons votre nom, votre adresse mail, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, vos informations de carte de crédit ou d’autres informations.

Nous vous assurons que nous prenons des mesures sécuritaires pour maintenir la sécurité de vos informations personnelles. Vos informations personnelles sont contenues dans des réseaux sécurisés et ne sont accessibles que par un nombre limité de personnes qui ont des droits d’accès spéciaux à ces systèmes et sont tenus de garder des informations confidentielles lorsque vous passez des commandes, ou visitez notre site web.